Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION

Numéro de dépôt :
92442947
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 1992 par ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION, domicilié(e) 1820 - 999 West Hastings Street, Vancouver, British Columbia V6C 2W2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale GOETGHELUCK CLIFFORD CHANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442947.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2002.

ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : RADIANT PLATE DRYER , RPD , RPD RADIANT PLATE DRYER


ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION - 1820 - 999 West Hastings Street, Vancouver, British Columbia V6C 2W2 CANADA - Canada


Pascale GOETGHELUCK CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Machines pour séparer, détecter, purifier, chauffer, sécher et déshydrater; machines utilisées dans le traitement, la transformation et l'enlèvement des déchets, d'eaux d'égoûts, d'eaux usagées et d'effluents industriels et ménagers; machines pour le traitement d'effluents, machines pour charger, décharger, déverser, soulever et convoyer; machines et moteurs, à l'exclusion des véhicules terrestres; machines pour agiter, moudre, passer, mélanger, frotter, compacter et filtrer; pièces détachées et installations pour tous les biens mentionnés ci-dessus.Installations et appareils, tous pour séparer, détecter, purifier, chauffer, sécher et désydrater; installations et appareils utilisés dans le traitement, la transformation et l'enlèvement d'ordures, d'eaux d'égoûts, d'eaux usagées et d'effluents industriels et ménagers, installations et appareils pour le traitement d'effluents; installations et appareils pour retirer les boues des effluents des déchets; chasses d'eau; plaques chauffantes; appareils de chauffage et de séchage; installations pour l'approvisionnement en eau; appareils de régulation et de sécurité pour lesdits biens; pièces détachées et installations pour lesdits biens.Traitement et transformation de déchets, d'eaux d'égoûts, d'eaux usagées et d'effluents industriels et ménagers; dépistage, purification, séparation et nettoyage des effluents; purification et traitement de l'eau; retrait et séchage des boues des eaux usagées; recyclage d'huiles, de produits chimiques et d'eau; information et services de conseil concernant ce qui précède

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.